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Zone inondable : quel système choisir ?

Pour savoir si vous êtes en zone à risque et bien choisir votre système d’ANC

Les français et les zones inondables

Les français et les zones inondables

Alors qu’un Français sur 4 se situe en zone inondable*, et qu’un tiers des emplois est exposé aux risques inondations*, la notion de zones inondables est encore mal connue.

Un sujet peu évoqué dans le monde de l’ANC

L’absence de textes réglementaires clairs et adaptés en est probablement la cause.

Selon l’article 6 de l’arrêté du 7 septembre 2009, parmi les conditions qui permettent l’installation d’un traitement des eaux usées par le sol en zone inondable : « La parcelle ne se trouve pas en terrain inondable, sauf de manière exceptionnelle ».

A travers ce dossier, nous souhaitons vous apporter quelques précisions et un éclairage sur la notion de « Zone Inondable », ses spécificités et ses conséquences.

(Source : Stratégie nationale de Gestion des Risques d’Inondation – Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie – Évaluation préliminaire nationale des risques d’inondation – 2012)

Les zones inondables et risques d'inondation
Les risques d'inondations par cours d'eau en France