Lexique assainissement non collectif

La réglementation en ANC est relativement complexe et fait appel à de nombreux intermédiaires entre l’usager et le fabricant de dispositifs d’assainissement individuel. 
Pour complexifier la chose, un grand nombre de sigles et abréviations sont utilisés.

Pour vous aider à y voir plus clair, nous avons rassemblé ici les principaux.

E.H. : Equivalent habitant

EH, Equivalent Habitants, est l’unité de mesure de la puissance d’épuration nécessaire pour l’assainissement des eaux usées d’un bien.

Le dimensionnement d’un filtre à sable ou d’une microstation se fait selon la capacité de l’habitation.  Cette unité de mesure correspond à un volume d’épuration de 150 litres/jour.

Selon les textes, la capacité d’une maison ne se mesure pas en nombre de personnes qui y habitent, mais en nombre de pièces principales.

Pour calculer le nombre d’EH à prendre en compte pour votre habitation, il vous faut calculer le nombre de chambres, bureau et y ajouter 2.

En aucun cas, le nombre de personnes, de salles de bain ou autres critères n’entrent dans le calcul du nombre d’EH.

PP : Pièce principale

Pour simplifier, une pièce principale correspond aux « pièces de séjour ou de sommeil » (c’est-à-dire chambres et salle à manger/salon selon l’Article R 111-1- du Code de la construction et de l’habitation).

Les pièces humides (WC, salles d’eau, cuisines,…) ne sont donc pas comptabilisées comme pièces principales. Les bureaux, buanderies, dressings non plus.

Attention cependant à ne pas sous-dimensionner l’installation d’ANC. Si vous êtes amenés à vendre votre maison, et que l’acheteur souhaite transformer le bureau en chambre, cette pièce devient pièce principale.

De même, si vous souhaitez agrandir votre habitation, pensez à installer un système de traitement ANC suffisamment dimensionné.

SPANC : Service Public d’Assainissement Non Collectif

Le SPANC est une structure administrative dépendante généralement de la mairie ou de la communauté de communes. Son rôle est double.

1/ Rôle règlementaire : 

Le SPANC analyse les dossiers présentés par le propriétaire de l’habitation qui souhaite réaliser ou refaire son ANC. Il accepte ou refuse le dossier selon son contenu. La loi lui impose d’émettre une facture pour cette prestation. Le montant de la facture est défini par les élus en charge de l’ANC. Ce montant peut donc être différent d’un SPANC à l’autre.

2/ Rôle de contrôle : 

Au moment des travaux, la loi impose au SPANC de venir sur place vérifier que les travaux exécutés sont bien conformes au dossier présenté et accepté par le service d’analyse des dossiers.

Il vérifie notamment :

• Les pentes des tuyaux en entrée et sortie des fosses toutes eaux ou des microstations, l
• À présence d’une dalle béton si elle est prévue au dossier,
• La conformité du remblayage autour des cuves pour assurer le comportement de l’installation dans le temps,
• La surface des zones de traitement et d’infiltration,
• La conformité et la répartition des matériaux utilisés,
• La mise en place et la conformité de la ventilation secondaire sur le toit de la maison (pour les installations qui en ont besoin).

La loi lui impose à nouveau d’émettre une facture pour cette prestation.

B.E : Bureau d’Études

Les bureaux d’études ne sont pas obligatoires dans toutes les régions. Leur mission est de préparer le dossier au nom du propriétaire afin qu’il le présente au SPANC.

Leur fonction principale est d’évaluer la capacité du sol à traiter et à infiltrer les eaux usées de l’habitation. Si le sol n’a pas la capacité à traiter les eaux usées (parce que humide par exemple), il conseillera au propriétaire une microstation.

Dans le cas d’un sol à bonne capacité de traitement et d’infiltration, le propriétaire aura le choix entre un système traditionnel type filtre à sable et une microstation.

E.U : Eaux Usées

Dans le cadre d’installation pour les particuliers, elles concernent uniquement les eaux usées domestiques.

Les eaux usées agricoles ou industrielles ne font partie de cette réglementation.

MES ou M.E.S : Matières En Suspension

Ce sont les résidus de matière (minérale ou organique) qui restent en suspension dans l’eau.

Cette mesure se fait autant pour les eaux brutes que traitées ou en cours de traitement.

DBO5 : Demande Biochimique en Oxygène sur 5 jours

Elle mesure la quantité d’oxygène consommé par les micro-organismes vivants dans l’eau pour dégrader la matière organique (et seulement la matière organique) qui reste dans cette eau. Cette mesure se fait sur 5 jours à une température de 20 °C.

Exemple important : dans le cas d’un rejet en rivière ou au fossé, s’il reste trop de DBO5 dans le rejet, celui-ci va donc consommer beaucoup d’oxygène de l’eau pour dégrader cette matière organique présente.

Le danger est que, en été par exemple, quand le niveau des rivières est très bas, et que la température de l’eau tend à augmenter anormalement, si en plus l’oxygène de l’eau est utilisé pour dégrader la matière organique, la vie des poissons, végétaux… deviendra encore plus difficile. La capacité d’un système de traitement à abattre la DBO5 est le principal critère à observer.

La MES est elle aussi importante, mais son niveau d’abattement par les systèmes de traitement peut être biaisé par la DCO (voir définition et rôle de la DCO).

DCO : Demande Chimique en Oxygène

Elle mesure la consommation d’oxygène nécessaire à la dégradation de tout ce qui peut être dégradé dans l’eau, que ce soit des sels minéraux, ou bien de la matière organique.

En ANC, concernant la concentration maximale des rejets des installations, seules les MES et la DBO5 sont clairement réglementées à raison de 35 mg par litre en DBO5 et 30 mg par litre en MES. La DCO ne fait pas partie des éléments observés.

Un des biais pour l’interprétation des résultats d’analyse, est que dans le cas d’un échantillon élevé en DCO parce que des corps gras (huiles de friteuse par exemple) ont été introduits dans le circuit, le niveau de MES sera, lui aussi, élevé, alors que le niveau de DBO5 restera faible.

La DBO5 est donc l’élément le plus fiable de l’efficacité de traitement des installations d’ANC, la MES est elle aussi importante, mais il faut la corréler à la DCO pour éviter les erreurs de diagnostic.

CSTB : Centre Scientifique et Technique du Bâtiment

Organisme qui gère les tests permettant d’obtenir l’agrément ministériel.