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innoclair, Société par Actions Simplifiée au capital de 100 000 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lorient sous le numéro 789 741 717, dont le siège social est situé au 4, allée de la Clarté, à Kervignac (56700).

Directeur de publication

innoclair, 4 allée de la Clarté, 56 700 Kervignac

Responsable du traitement des données

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Webmaster

Agence Web ImagesCréations (Création du site internet) 

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Utilisateur : 
tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil ou personne morale, qui visite le site objet des présentes conditions générales.

Prestations et Services : 
innoclair.fr met à disposition des utilisateurs :

Contenu :
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Données utilisateur :
Ci-après dénommé « Information(s) » correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par innoclair.fr pour la gestion de votre compte, pour la gestion de la relation client et à des fins d’analyse et de statistiques.

Informations personnelles : 
« Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement général sur la protection des données (RGPD : n° 2016-679).

Conditions générales du site

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Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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