Chère lectrice, cher lecteur,
Bienvenue sur le blog innoclair, un espace entièrement dédié au monde de l’assainissement ! Je suis Jeanne, Community Manager chez innoclair solutions, et chaque semaine, je m’applique à rédiger un article pour vous accompagner dans votre projet d’assainissement individuel.
Aujourd’hui, je vous propose un sujet qui devrait particulièrement vous intéresser : les aides financières, et plus précisément la subvention offerte par l’ANAH (Agence Nationale de l’Habitat), pour vous soutenir dans la réalisation de votre projet d’Assainissement Non Collectif (ANC).
Prêt(e) à découvrir comment alléger vos dépenses et obtenir un coup de pouce pour installer votre dispositif d’assainissement individuel ? Allons-y !
Qu’est-ce que la subvention proposée par l’ANAH ?
Avant de vous noyer sous les détails, je vais commencer par les bases en vous expliquant ce qu’est la subvention proposée par l’ANAH. C’est un coup de pouce financier offert par l’Agence Nationale de l’Habitat. Concrètement, elle aide les propriétaires à financer des travaux pour améliorer leur logement.
L’ANAH propose plusieurs aides pour accompagner les propriétaires dans la rénovation de leur logement :
- MaPrimeRénov’ : Pour améliorer la performance énergétique (isolation, chauffage) des logements. Elle est accessible selon les revenus du foyer.
- Ma Prime Logement Décent : Elle aide les propriétaires à mettre en sécurité leur logement ou à le rendre plus décent.
- MaPrimeAdapt : Aide pour rendre le logement plus accessible aux personnes âgées ou en situation de handicap (installation de douches, rampes, etc.).
- Assainissement Non Collectif (ANC) : Pour installer ou réhabiliter un système d’assainissement individuel.
La bonne nouvelle, c’est que si vous avez un projet d’assainissement non collectif (ANC), cette aide peut couvrir une partie de vos dépenses. Elle s’adresse aux ménages aux revenus modestes, très modestes ou intermédiaires, et son but est de rendre les logement plus sains et respectueux de l’environnement. Une belle opportunité pour réduire le coût de vos travaux.
Qui peut bénéficier de la subvention ANAH ?
La subvention ANAH s’adresse principalement aux propriétaires occupants qui ont des revenus modestes, très modestes ou intermédiaires. Si vous êtes propriétaires d’un logement ancien (une maison achevée depuis au moins 15 ans), que vous y résidez à titre de résidence principale, et que vos ressources ne dépassent pas les plafonds définis par ANAH, vous pouvez être éligible.
Les revenus retenus sont les revenus fiscaux de référence de l’année N-1.
Les propriétaires bailleurs peuvent aussi en bénéficier, sous certaines conditions. Pour en savoir sur les conditions et les revenus acceptés pour la subvention proposée par l’ANAH, c’est par ici : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1328
Quels types de travaux d’assainissement sont couverts ?
Les types de travaux acceptés pour bénéficier de la subvention proposée par l’ANAH concernent essentiellement ceux qui améliorent la sécurité, la salubrité et l’efficacité énergétique de votre logement. En ce qui concerne l’assainissement non collectif (ANC), la subvention couvre les travaux qui visent à mettre en place ou à réhabiliter des dispositifs d’assainissement individuel.
Cela peut inclure, par exemple, l’installation de micro-stations d’épuration ou encore de filtres compacts. L’objectif est de garantir que les eaux usées de votre habitation soient correctement traitées, sans nuire à l’environnement ni à votre santé. Par contre, attention, seuls les travaux réalisés par des professionnels certifiés et respectant les normes en vigueur sont éligibles à cette aide.
Alors, prêts à rendre votre assainissement plus écologique et conforme ?
Quel montant pouvez-vous recevoir ?
Le montant de la subvention ANAH pour vos travaux d’assainissement dépend de vos revenus et est révisé chaque année pour coller à l’évolution des coûts. Les ménages très modestes peuvent recevoir jusqu’à 50 % du montant total des travaux, avec un plafond de 15 000 €, et les ménages modestes peuvent espérer une prise en charge à hauteur de 35 %, avec un maximum de 11 000 €.
Un point à ne pas oublier : vos travaux doivent atteindre un minimum de 1 500 € HT pour que la subvention soit accordée. C’est une condition essentielle pour que votre dossier soit éligible.
N’oubliez pas, les montants et barèmes évoluent chaque année, alors pensez à vérifier les chiffres en vigueur avant de lancer votre projet.
Les démarches pour obtenir la subvention ANAH
Vous êtes prêt à franchir le pas et bénéficier de la subvention ANAH pour vos travaux d’assainissement ? Super ! Voici les étapes à suivre, et pas de panique, c’est plus simple qu’il n’y paraît :
- Vérifiez votre éligibilité
Avant toute chose, assurez-vous que vos revenus respectent les plafonds fixés par l’ANAH. Vous pouvez vérifier ces critères sur le site de l’ANAH ou directement auprès de votre délégation locale.
- Constituez votre dossier
Il vous faudra préparer un dossier complet avec les justificatifs de revenus, le descriptif des travaux prévus, et des devis réalisés par des professionnels certifiés. N’oubliez pas que seuls les travaux réalisés par des entreprises RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) sont éligibles.
- Déposez votre demande en ligne
Rendez-vous sur le site officiel de l’ANAH (monprojet.anah.gouv.fr) pour créer votre espace personnel et soumettre votre demande. Vous devrez télécharger tous les documents nécessaires, alors assurez-vous d’avoir tout sous la main !
- Attendez l’accord avant de commencer les travaux
Une fois votre dossier déposé, patientez jusqu’à obtenir l’accord officiel de l’ANAH avant de démarrer vos travaux. Cela peut prendre quelques semaines, alors soyez un peu patient.
- Réalisez vos travaux
Après validation, vous pouvez enfin lancer vos travaux. Une fois ceux-ci terminés, il vous faudra fournir les factures pour recevoir le versement de la subvention.
Et voilà, quelques démarches administratives pour un joli coup de pouce financier !
C’est déjà la fin de cet article ! J’espère qu’il vous a apporté des réponses et surtout, qu’il vous a rassuré sur le fait que des aides financières existent pour concrétiser votre projet d’assainissement individuel.
Si vous avez encore des questions qui vous trottent en tête, n’hésitez pas à me contacter via le formulaire ci-dessous. Je serai ravie de vous aider !
Et si vous pensez que cet article pourrait être utile à quelqu’un de votre entourage, partagez-le sur vos réseaux ! Plus on diffuse l’info, plus on aide de monde !
Chère lectrice, cher lecteur, merci d’avoir pris le temps de me lire. On se retrouve la semaine prochaine pour un nouveau sujet autour de l’assainissement individuel !
À très bientôt !
Posez-moi vos questions !
Jeanne, votre Community Manager innoclair solutions
